Marque expirée - Marque en non vigueur
LE COSMOPOLITE
Numéro de dépôt :
3692409
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2019
Présentation de la marque LE COSMOPOLITE
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2009 par Hassen BOUNAMCHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COSMOPOLITE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COSMOPOLITE est expirée depuis le 19 novembre 2019.
Hassen BOUNAMCHA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19